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Pour ce qui est des distributions des fonds communs de placement, c'est leur nature qui détermine la façon dont elles sont imposées. Certaines distributions sont composées exclusivement de dividendes, d'intérêts, de gains en capital ou de revenus étrangers, tandis que d'autres sont composées de différents types de revenus. Que les distributions soient versées au comptant ou qu'elles soient réinvesties dans des parts supplémentaires, l'impôt doit être payé.
Il faut souligner que, lorsque les distributions sont réinvesties, elles s'ajoutent au prix de base rajusté (PBR). Le PBR est une mesure comptable qui sert à calculer le gain ou la perte en capital réalisé au moment de la vente des parts.
En augmentant le PBR grâce aux distributions, on réduit le gain en capital qui sera enregistré à la vente du fonds. À ce sujet, il est important que l'investisseur fasse le suivi du réinvestissement des distributions et conserve ses relevés. Le PBR détermine l'impôt qui devra être payé sur les gains en capital qui pourraient être réalisés au moment de la vente des parts.
Encore une fois, les familles de fonds ont fait preuve d'ingéniosité pour réduire l'incidence fiscale des distributions en créant les fonds de série T. Pour ce type de produit, la distribution peut être en partie ou en totalité composée de l'argent investi (montant que l'on désigne par le terme « remboursement de capital»).
Michel Marcoux
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