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Pour ce qui est des distributions des fonds communs de placement, c'est leur nature qui détermine la façon dont elles sont imposées. Certaines distributions sont composées exclusivement de dividendes, d'intérêts, de gains en capital ou de revenus étrangers, tandis que d'autres sont composées de différents types de revenus. Que les distributions soient versées au comptant ou qu'elles soient réinvesties dans des parts supplémentaires, l'impôt doit être payé.

Il faut souligner que, lorsque les distributions sont réinvesties, elles s'ajoutent au prix de base rajusté (PBR). Le PBR est une mesure comptable qui sert à calculer le gain ou la perte en capital réalisé au moment de la vente des parts.

En augmentant le PBR grâce aux distributions, on réduit le gain en capital qui sera enregistré à la vente du fonds. À ce sujet, il est important que l'investisseur fasse le suivi du réinvestissement des distributions et conserve ses relevés. Le PBR détermine l'impôt qui devra être payé sur les gains en capital qui pourraient être réalisés au moment de la vente des parts.

Encore une fois, les familles de fonds ont fait preuve d'ingéniosité pour réduire l'incidence fiscale des distributions en créant les fonds de série T. Pour ce type de produit, la distribution peut être en partie ou en totalité composée de l'argent investi (montant que l'on désigne par le terme « remboursement de capital»).

Michel Marcoux

Le gain en capital provient de la vente d'un titre à un prix supérieur au prix d'achat. C'est généralement ce type de revenus qui est le plus efficace sur le plan fiscal. « Seulement » 50 % du gain doit être inclus dans la déclaration de revenus.

Deux types de gains en capital existent : le gain en capital réalisé et le gain en capital latent. Le gain en capital latent est le gain obtenu avant la vente du titre, tandis que le gain en capital réalisé est enregistré quand le titre est vendu.

L'avantage du gain en capital est en partie attribuable au fait qu'il est imposé au moment où il est réalisé. L'investisseur qui conserve ses titres à long terme peut donc reporter le moment où il est imposé, ce qui peut être très avantageux.

Les revenus étrangers : aucun allègement

Tout comme les revenus d'intérêt, les revenus étrangers sont pleinement imposables au taux d'imposition marginal. À ce chapitre, il convient de signaler que les dividendes des sociétés étrangères ne donnent droit à aucun allègement fiscal. L'imposition des dividendes de sociétés étrangères est donc supérieure à celle des dividendes de sociétés canadiennes.

Les fonds communs de placement

À la vente de parts d'un fonds commun de placement, il y a déclenchement d'un gain en capital si le prix des parts a augmenté en valeur par rapport à leur prix au moment de l'achat.

Il est toutefois bon de savoir que les familles de fonds ont créé la « structure de société », qui permet de reporter l'imposition du gain en capital. Sans entrer dans les détails, j'expliquerai simplement que l'investisseur qui détient des fonds dans une structure de société ne sera imposé que lorsqu'il sortira de cette structure. Il peut ainsi vendre et acheter des parts de fonds dans la structure sans déclencher de gains en capital.

Michel Marcoux

Lorsque vient le temps d’investir hors d’un régime enregistré (REER, CELI, FERR, REEE, FRV, etc.), il est impératif de prendre en considération l’efficacité fiscale du placement. Dans un régime enregistré, les différents gains réalisés ne sont pas assujettis à l’impôt. Mais à l’extérieur d’un tel régime, l’impôt peut venir gruger une partie importante des rendements.

Les intérêts : à éviter


Le « pire » type de revenus, sous l’angle de la fiscalité, est le revenu d’intérêts. Les intérêts sont les revenus que rapportent les comptes bancaires et les placements à revenu fixe, tels que les obligations, les bons du Trésor et les CPG. Tout comme les revenus d’emploi, les revenus d’intérêt sont pleinement imposables au taux d’imposition marginal.

Le dividende : l'attrait du crédit d'impôt

Un type de revenus beaucoup plus attrayant est le revenu de dividende. Le dividende est la partie du bénéfice net d'une entreprise qui est redistribuée aux actionnaires. Ce ne sont pas toutes les actions qui donnent ce type de revenus, mais seulement celles qui versent un dividende, généralement émises par de grandes entreprises en pleine maturité. À cet égard, il est bon de savoir que, contrairement aux actions ordinaires, les actions privilégiées donnent droit à un revenu de dividende fixe.

Les dividendes sont admissibles à un crédit d'impôt fédéral et provincial, ce qui fait en sorte qu'ils sont beaucoup plus efficaces sur le plan fiscal que les intérêts. Ce crédit d'impôt est accordé parce que les sociétés canadiennes ont déjà payé de l'impôt sur leur bénéfice.

Michel Marcoux

Certains investisseurs et observateurs de l'industrie du placement ont cru, en 2008, pendant la débandade boursière, qu'Eric Sprott avait perdu sa petite « touche magique ». D'autres ont pensé qu'il était devenu sénile quand il a annoncé que l'or s'en allait vers des sommets records. Aujourd'hui, il faut bien avouer que l'homme n'a rien perdu de ses moyens et que le prix de l'or a atteint de nouveaux sommets. Au 31 janvier 2011, le fonds d'actions canadiennes Sprott avait obtenu, au cours des 12 derniers mois, un rendement de 51,8 %, contre une médiane de 35,2 % dans la catégorie ressources et de 18,3 % pour l'ensemble des actions canadiennes.

Sur 10 ans, le fonds a eu un rendement annualisé de 20,3 %, ce qui en fait un des meilleurs du Canada. Cependant, malgré sa réputation enviable, M. Sprott n'a pas su prédire le crash de 2008. C'est tout à fait normal : il n'a rien d'un futurologue ou d'un diseur de bonne aventure. Son travail consiste à investir dans des entreprises ayant un potentiel de croissance, et il le fait fort bien.

La croissance de l'actif sous gestion a connu un ralentissement marqué au cours des deux dernières années (au 31 octobre 2010, cet actif dépassait tout de même 1,8 milliard de dollars), mais en raison des rendements de la dernière année, les investisseurs reviennent en force. Il s'agit d'un excellent produit, destiné aux investisseurs dynamiques et patients qui ne cherchent pas à acquérir des fonds dont les frais de gestion sont des aubaines. En effet, ce n'est pas du tout le cas des fonds de la famille Sprott.

Michel Marcoux